Marque enregistrée - Marque en vigueur

Restaurant La Bellavita Pizzeria
Monsieur Cyril DUPLAN
Monsieur Stéphane CASTAING
Monsieur Christophe BAQUE

Numéro de dépôt :
4404412
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027

Présentation de la marque Restaurant La Bellavita Pizzeria

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par monsieur Cyril DUPLAN, monsieur Stéphane CASTAING, monsieur Christophe BAQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Restaurant La Bellavita Pizzeria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur Cyril DUPLAN domicilié(e) 17 Rue d'Autan - 11300 - LIMOUX - France, monsieur Stéphane CASTAING domicilié(e) 1 Place du Général Leclerc - 11300 - LIMOUX - France, monsieur Christophe BAQUE domicilié(e) Cabane de l’Aigle - 11300 - ROQUETAILLADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane CASTAING domicilié(e) 1 Place du Général Leclerc - 11300 - LIMOUX - France.

La marque Restaurant La Bellavita Pizzeria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Restaurant La Bellavita Pizzeria arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

Cyril DUPLAN a également déposé les autres marques suivantes : sT&CY


Monsieur Cyril DUPLAN - 17 Rue d'Autan - 11300 - LIMOUX - France

Monsieur Stéphane CASTAING - 1 Place du Général Leclerc - 11300 - LIMOUX - France

Monsieur Christophe BAQUE - Cabane de l’Aigle - 11300 - ROQUETAILLADE - France


Monsieur Stéphane CASTAING - 1 Place du Général Leclerc - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Pizzas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.